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SUMMARY:CONSEIL MUNICIPAL
DESCRIPTION:Le conseil municipal aura lieu le lundi 31 mars à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards \nOrdre du jour : \n\nApprobation des comptes de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes «Lotissement Les Jonquilles » et « Lotissement Les Mares »\, dressés par le receveur\nElection du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs\nCompte administratif 2024 du budget principal\nCompte administratif 2024 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles »\nCompte administratif 2024 du budget annexe « Lotissement les Mares »\nAffectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal\nBilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2024\nVote du budget Primitif 2025 du budget principal (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)\nVote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles » (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)\nVote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares » (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)\nConstitution de provisions pour créances irrécouvrables et Constitution de provisions pour Restes à recouvrer\, frais de mise en Fourrière des voitures\, contentieux\, monétisation du Compte Épargne Temps des Agents\nRévision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-01 « aménagement Avenue Napoléon Bonaparte\nRévision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP paiement n°2024-02 « Site des Mares-Art et nature »\nRévision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-03 « Secteur Belle Eugénie »\nFiscalité directe locale : vote des taux d’imposition 2025\nPasseport accession pour l’année 2025\nSubventions aux associations au titre de l’année 2025\nDemande de subvention au titre des amendes de police 2025\nAdhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »\nConvention avec le SyDEV : Programme annuel de rénovation éclairage public 2025 (L.RN.152.24.004)\nConvention avec le SyDEV pour réalisation d’un effacement de réseau électrique Rue du Plessis (E.ER.152.23.002)\nConvention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de signalisation lumineuse : Feux micro-régulés Rue du Général de Gaulle (L.FS.152.24.001)\nConvention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de rénovation des boules (L.RN.152.24.003)\nConvention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération d’éclairage du terrain d’entraînement de football (L.TS.152.24.001)\nConvention cadre Petites Villes de Demain – Avenant n°2\nAdhésion au Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée\nConvention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité\nAcquisition par voie de prescription acquisitive de la parcelle cadastrée section AH n°36 : Rue Jean Moulin\nConvention de mise à disposition des équipements sportifs au bénéfice des collèges\nConvention quadripartite de mise à disposition de terrains de football entre la commune de Talmont Saint Hilaire\, la Commune des Achards\, le Football Club des Achards et le Football Club Talmondais\nModifications du tableau des effectifs communaux\nQuestions diverses
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