Le conseil municipal aura lieu le lundi 1er juin à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards.


Ordre du jour :

  • Décisions du maire

  • Délibérations

  • Administration générale

    1. Commissions municipales – désignation de membres supplémentaires
    2. Association GDON : Désignation des délégués
    3. CLECT : Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
    4. Convention Locale de Coopération de Sécurité pour la zone d’activités économiques des Achards

  • Finances et vie économique

    5. Reconduction du règlement budgétaire et financier existant
    6. Garantie d’emprunt pour le financement des travaux de réorganisation dans les locaux de l’ESAT DES ACHARDS
    7. Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 – Aménagement Quartier Villeneuve

  • Urbanisme, cadre de vie et environnement

    8. Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité – Avenue Napoléon Bonaparte

  • Ressources humaines 

    9. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents