SÉANCES
SÉANCE DU 5 JUIN 2026
SÉANCE DU 1er JUIN 2026
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er juin 2026
- D01062026_01_Commissions municipales – désignation de membres supplémentaires
- D01062026_02_Association GDON Désignation des délégués
- D01062026_03_CLECT Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
- D01062026_03-annexe_Délibération RGLT_26_302_79 du Conseil communautaire
- D01062026_04_Convention Locale de Coopération de Sécurité pour la zone d’activités économiques des Achards
- D01062026_04-annexe-20260513 – V15 – Convention Locale de coopération de securité – Les Achards
- D01062026_05_Reconduction du règlement budgétaire et financier existant
- D01062026_05_annexe_Règlement budgétaire et financier 12.12.2023
- D01062026_06_Garantie d’emprunt pour le financement des travaux de réorganisation dans les locaux de l’ESAT DES ACHARDS
- D01062026_06-annexe-contrat de pret
- D01062026_06-annexe-échéancier MT TF 504 Ke 15 ans amortissement constant
- D01062026_06-annexe-Pdt AA85 à MR LE MAIRE DES ACHARDS – Garantie emprunt
- D01062026_07_Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 – Aménagement Quartier Villeneuve
- D01062026_08_Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité – Avenue Napoléon Bonaparte
- D01062026_08-annexe-Convention portant autorisation de passage et d’implantation – Avenue Napoléon Bonaparte
- D01062026_09_Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
SÉANCE DU 4 MAI 2026
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 4 mai 2026
- D04052026_01_Formation des élus fixation des orientations en matière de formationD30032026_01_Indemnités des élus
- D04052026_02_Commissions municipales – Formation et désignation des membresD30032026_01-annexe-Indemnités des élus
- D04052026_03_Commission d’Appel d’Offres – élection des membres
- D04052026_04_Commission Communale pour l’Accessibilité – création et désignation des membres
- D04052026_05_Désignation du représentant Défense
- D04052026_06_SYDEV – désignation des représentants au Comité Territorial de l’Energie (CTE)
- D04052026_07_Syndicat mixte e-collectivités Vendée – désignation du représentant
- D04052026_08_Association intermédiaire Contact – désignation des représentants
- D04052026_09_Mission Locale du Pays Yonnais – désignation des représentants
- D04052026_10_Agence de services aux collectivités locales de Vendée – désignation des représentants
- D04052026_11_Groupement d’intérêt Public GIP Geo Vendée – désignation des représentants
- D04052026_12_Commission communale des impôts directs (CCID) – Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres
- D04052026_13_Election des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
- D04052026_14_Convention n° PI 02.001.2026 avec Vendée Eau – Travaux de protection incendie – Moulin des Landes
- D04052026_14-annexe-tamponne-1
- D04052026_15_Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité
- D04052026_16_Création d’emplois suite à évolution professionnelle des agents et modification du tableau des effectifs
Procès-verbal du conseil municipal
SÉANCE DU 30 MARS 2026
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 30 mars 2026
- D30032026_01_Indemnités des élus
- D30032026_01-annexe-Indemnités des élus
- D30032026_02_Délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions
- D30032026_03_Composition du conseil d’administration du CCAS
Arrêtés de délégations
- A_GRH_2026_061-tamponne_Christelle GAUBERT
- A_GRH_2026_062-tamponne_Martial CAILLAUD
- A_GRH_2026_063-tamponne_Pauline CAILLONNEAU
- A_GRH_2026_064-tamponne_Nicolas VIGIER
- A_GRH_2026_066-tamponne_Loïc ETIENNE
- A_GRH_2026_067-tamponne_Anne-Lise ERIAU
- A_GRH_2026_068-tamponne_Charles DRUGEON
- A_GRH_2026_069-tamponne_Guy DESSUS
Procès-verbal du conseil municipal
SÉANCE DU 20 MARS 2026
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- D20032026_01_Fixation du nombre d’adjoint
- 20 mars 2026 : Tableau du Conseil Municipal
- 20 mars 2026 : Procès-verbal du conseil municipal
- 20 mars 2026 : Feuille de proclamation, annexe du procès-verbal
Procès-verbal du conseil municipal