CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 6 JUILLET
Le conseil municipal aura lieu le lundi 6 juillet à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards.
Ordre du jour :
- Délégation du Conseil Municipal au Maire de l’exercice du droit de préemption
- Modification des indemnités de fonction d’un adjoint au maire en raison d’une absence prolongée
- VENDÉE EXPANSION – SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
- Election des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau « Vie et Jaunay »
- Budget principal – exercice 2026 – Décision modificative n°1
- Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-03 « EUGENI »
- Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-02 « Site des Mares – Art et Nature »
- Budget principal – ajustement provision sur les comptes de redevables
- Garantie d’emprunt pour le Financement de la construction de 11 logements sur la commune – PODELIHA
- Fixation des tarifs de l’école municipale des sports à compter de la rentrée scolaire 2026-2027
- Passeport accession
- Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée