Le conseil municipal aura lieu le lundi 9 mars à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes de gestion 2025 du budget principal et des budgets annexes « Lotissement Les Jonquilles » et « lotissement Les Mares », dressés par le receveur
  • Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs
  • Approbation du Compte Administratif 2025 du budget principal
  • Approbation du Compte Administratif 2025 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
  • Approbation du Compte Administratif 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares »
  • Affectation du résultat de l’exercice 2025 du budget principal
  • Reprise du résultat de l’exercice 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares »
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2025
  • Vote du budget Primitif – Budget principal – exercice 2026
  • Vote du budget Primitif – Budget annexe « Lotissement les Mares » – exercice 2026
  • Révision 2 de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-01 « Aménagement Avenue Napoléon BONAPARTE »
  • Révision 2 de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2402-MARES « Site des Mares- Art et Nature »
  • Révision 2 de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-03 « Secteur Belle Eugénie »
  • Fiscalité directe locale : vote des taux d’imposition 2026
  • Subventions au titre de l’année 2026
  • Maitrise d’œuvre (Stade APD) pour la restauration et la réhabilitation du lavoir des essais – Subvention
  • Etude de faisabilité et de programmation pour l’extension de la médiathèque et pour le devenir de la bibliothèque – Subvention
  • Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité
  • Convention de transfert des espaces communs du lotissement Eco-quartier de la Forêt
  • Cession des parcelles AK 492 et AK 494 au profit de la Communauté de Communes du Pays des Achards
  • Dénomination d’une impasse dans la zone d’activité (dernière tranche)
  • Questions diverses