Le conseil municipal aura lieu le lundi 9 novembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards.

Ordre du jour :

FINANCES ET VIE ECONOMIQUE

  • Budget Principal – Modification du régime de TVA des salles aménagées pour la location
  • Budget Principal – Attribution d’un fonds de concours à la Communauté de Communes du Pays des Achards
  • Budget Principal – Participation à la retraite des sapeurs-pompiers
  • Budget Principal – Provisions pour créances douteuses : méthode d’évaluation
  • Budget Principal – Provisions pour la mise en œuvre des comptes épargne-temps (CET) méthode d’évaluation
  • Budget Principal – Régularisation d’un sur-amortissement
  • Budget Principal – Sortie de l’inventaire comptable des biens de faibles valeur totalement amortis

 

URBANISME CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

  • Projet de renouvellement urbain – Îlot centre-bourg (Buton) : avenant n°3 à la convention opérationnelle d’action foncière entre l’Établissement Public Foncier de la Vendée, la Communauté de Communes du Pays des Achards et la commune des Achards
  • Passage entre l’Avenue Georges Clémenceau et la zone de stationnement de la salle Laëtitia TIGNOLA – dénomination du passage

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention d’adhésion au service de médecine du travail du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
  • Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée