Le conseil municipal aura lieu le lundi 24 octobre à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2022
• Décisions du Maire

Cadre de vie – Aménagement :

• Lotissement Les Mares – Attribution des marchés de travaux
• Agrandissement des ateliers municipaux – Attribution du marché de travaux
• Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie pour cession à la SCI GIGARO
• Convention avec le SyDEV pour rénovation d’éclairage d’horloges astronomiques – Convention n°2022.ECL.0586
• Fibre optique : convention d’occupation temporaire du domaine privé avec Vendée Numérique
• Redevance Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports du Gaz 2022

Affaires générales et finances :

• Garantie d’emprunt sollicitée par Podeliha concernant le financement d’acquisition de 4 logements situés sur la commune des Achards « Yole »
• Approbation de l’avenant n°3 à la Convention relative aux modalités d’organisation du service commun « informatique et télécommunications »
• Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays des Achards