Le conseil municipal aura lieu le lundi 26 juin à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du 22 mai 2023

• Décisions du Maire

• Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 29 mars 2023 : approbation

• Institution du reversement du produit de la taxe d’aménagement des zones d’activités à la Communauté de Communes du Pays des Achards

• Demande de subvention auprès du Département pour la restauration et sécurisation de l’Eglise Saint Jacques

• Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’aménagement d’une liaison cyclable et d’une passerelle entre les deux bourgs des Achards

• Lotissement Les Mares : autorisation de dépôt d’un permis d’aménager modificatif

• Lotissement Les Mares : prix de vente des parcelles et conditions d’acquisition et de revente des lots

• Création de vestiaires Football en modulaires pré-équipés – Autorisation de dépôt du permis de construire et lancement des marchés de travaux

• Recensement des chemins ruraux

• Inventaire des chemins ruraux : convention avec la Fédération régionale des Chasseurs des Pays de la Loire et le Comité Régional de la Randonnée Pédestre des Pays de la Loire

• Tarifs de l’Ecole Municipale des Sports à compter de la rentrée scolaire 2023/2024

• Subvention exceptionnelle sollicitée par ELAK

• Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°561(ancien CER)

• Convention de vente de goodies entre l’Office de Tourisme Intercommunal et la commune

• Modification du tableau des effectifs communaux