Le conseil municipal aura lieu le lundi 26 février à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour

• Comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes « Lotissement les Jonquilles » et « Lotissement les Mares »
• Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes « Lotissement Les Jonquilles » et « Lotissement Les Mares », dressés par le receveur
• Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2023
• Vote du budget Primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes
• Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
• Autorisation de programme et crédits de paiement n°2024-01 « aménagement Avenue Napoléon Bonaparte
• Autorisation de programme et crédits de paiement n°2024-02 « Site des Mares-Art et nature »
• Autorisation de programme et crédits de paiement n°2024-03 « Secteur Belle Eugénie »
• Questions budgétaires (note de synthèse n°1 Spécial Budget envoyée le 13 février 2024)
• Passeports pour l’Accession 2024
• Protection Sociale Complémentaire – Conventions de participation pour la couverture risque Prévoyance des agents
• Projet ARCADUS : Convention de transfert des espaces et équipements communs
• Convention de mise à disposition du service Affaires scolaires Intercommunal pour la gestion des inscriptions scolaires
• Zone d’Accélération pour les Energies Renouvelables – Modalités de concertation