SÉANCES
SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 2025
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 novembre 2025
SÉANCE DU 27 OCTOBRE 2025
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 octobre 2025
- D27102025_01 Convention d’étude en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain de l’îlot rue Jules Ferry avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée
- D27102025_02 Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et du parvis de l’Eglise – Convention de rénovation d’éclairage public avec le SYDEV – Aménagement tranches A B et C
- D27102025_03 Mise à disposition à titre gratuit de salles communales en période électorale aux candidats aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026 pour la tenue de réunions publique
- D27102025_04_Budget principal décision modificative n°1
- D27102025_05_Budget Annexe lotissement Jonquilles décision modificative n°1
- D27102025_06_Clôture du budget annexe Lotissement les Jonquilles
- D27102025_07_Harmonisation des tarifs funéraires à compter du 1er novembre 2025
- D27102025_08_Subventions exceptionnelles sollicitées par des associations
- D27102025_09_Autorisation de signature du contrat d’engagement pour un concert par le groupe de musique Fair’Play – Soirée des bénévoles 2025
- D27102025_10_Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- D27102025_11_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
Procès-verbal du conseil municipal
29 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations 29 09 2025 examinées lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- D29092025_01_Convention Hors Programme avec Vendée Eau – déplacement poteau incendie -rue de Nantes
- D29092025_02_Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée section AP n°955
- D29092025_03_Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°955 ancien presbytère
- D29092025_04_Acquisition parcelle AK559 – Parking de la gare Quartier la Mothe
- D29092025_05_Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et parvis de l’Église – Attribution du marché de travaux
- D29092025_06_Participation au financement de la Protection Sociale complémentaire volet Santé – procédure labellisation
- D29092025_07_Contrat de cession pour l’accueil du spectacle Ensorcelarium – Animation du 31.10.2025 Halloween aux Halles
- D29092025_08_Contrat d’engagement pour un spectacle en déambulation – Animation de la Journée Nature et Saveurs du 13.09.2026
- D29092025_09_Sentier La Croix Hosannière_ Création du sentier de promenade et de randonnée et mise en place d’une convention de passage
Procès-verbal du conseil municipal
SÉANCE DU 1er SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er septembre 2025
- D01092025_01_Aménagement de l’avenue Bonaparte
- D01092025_02_Cession d’un délaissé de voirie rue des Peuplier
- D01092025_03_Cession de parties d’un chemin communal au lieu-dit Le Chaigne
- D01092025_04_Convention Hors programme avec Vendée eau_ Poteaux Incendies_rue des Jonquilles_rue des Eglantiers_Lieu-dit La Cossonnière
- D01092025_05_Convention n°02.077.2025 Hors programme avec Vendée eau_viabilisation parcelles Ilots A et B _Lotissement des Mares
- D01092025_06_Avenant n°1 à la Convention n°2025.SL.0019 avec SyDEV feux micro régulés
- D01092025_07_Convention de servitudes avec Enedis_amélioration de la desserte électrique_La Gimonière
- D01092025_08_Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles LORA
- D01092025_09_Participation de la commune à la course et marche solidaire la Joséphine 2025
- D01092025_10_Solidarité _soutien de la commune des Achards aux communes sinistrées des Corbières
- D01092025_11-Demande de subvention pour le poste de Chef de projet Petites Ville de Demain
Procès-verbal du conseil municipal