SÉANCES
SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations 29 09 2025 examinées lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- D29092025_01_Convention Hors Programme avec Vendée Eau – déplacement poteau incendie -rue de Nantes
- D29092025_02_Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée section AP n°955
- D29092025_03_Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°955 ancien presbytère
- D29092025_04_Acquisition parcelle AK559 – Parking de la gare Quartier la Mothe
- D29092025_05_Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et parvis de l’Église – Attribution du marché de travaux
- D29092025_06_Participation au financement de la Protection Sociale complémentaire volet Santé – procédure labellisation
- D29092025_07_Contrat de cession pour l’accueil du spectacle Ensorcelarium – Animation du 31.10.2025 Halloween aux Halles
- D29092025_08_Contrat d’engagement pour un spectacle en déambulation – Animation de la Journée Nature et Saveurs du 13.09.2026
- D29092025_09_Sentier La Croix Hosannière_ Création du sentier de promenade et de randonnée et mise en place d’une convention de passage
SÉANCE DU 1er SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er septembre 2025
- D01092025_01_Aménagement de l’avenue Bonaparte
- D01092025_02_Cession d’un délaissé de voirie rue des Peuplier
- D01092025_03_Cession de parties d’un chemin communal au lieu-dit Le Chaigne
- D01092025_04_Convention Hors programme avec Vendée eau_ Poteaux Incendies_rue des Jonquilles_rue des Eglantiers_Lieu-dit La Cossonnière
- D01092025_05_Convention n°02.077.2025 Hors programme avec Vendée eau_viabilisation parcelles Ilots A et B _Lotissement des Mares
- D01092025_06_Avenant n°1 à la Convention n°2025.SL.0019 avec SyDEV feux micro régulés
- D01092025_07_Convention de servitudes avec Enedis_amélioration de la desserte électrique_La Gimonière
- D01092025_08_Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles LORA
- D01092025_09_Participation de la commune à la course et marche solidaire la Joséphine 2025
- D01092025_10_Solidarité _soutien de la commune des Achards aux communes sinistrées des Corbières
- D01092025_11-Demande de subvention pour le poste de Chef de projet Petites Ville de Demain
Procès-verbal du conseil municipal