SÉANCES
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2025
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
- D15122025_01_Création d’emplois suite à évolution professionnelle des agents et modification du tableau des effectifs
- D15122025_02_Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité
- D15122025_03_Assurances des risques statutaires du personnel _ Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion _ Collectivités de 30 agents et plus affiliés à la CNRACL
- D15122025_04_Dénomination de la salle conviviale multi-association rue Jean Bouin
- D15122025_05_Subvention exceptionnelle sollicité par l’association Le Cercle de Recherches Historiques
- D15122025_06_Fixation des tarifs du spectacle Jeune Public 2026
- D15122025_07_ Signature du contrat de cession pour le spectacle Gretel et Hansel _ spectacle jeune public le dimanche 8 février 2026
SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 2025
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 novembre 2025
- D24112025_01_Site des Mares Art et Nature – Jardins Familiaux – Convention d’occupation valant règlement intérieur et tarifs location
- D24112025_02_Site des Mares Art et Nature – Acquisition d’une emprise de terrain située en limite du site sur la parcelle cadastrée AB 72
- D24112025_03_Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et du parvis de l’Eglise – Convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental, en agglomération fix
- D24112025_04_Convention de servitudes ENEDIS sur parcelles communales situées aux lieux-dits Bibrou et La touche pour des travaux de raccordement au collège Jacques Laurent
- D24112025_05_Garantie d’emprunt pour le financement de l’acquisition de huit logements par Vendée Habitat – Résidence Arcadus rue de la Gare
- D24112025_06_Approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)
- D24112025_07_Participation à la retraite des sapeurs-pompiers au titre de l’année 2025
- D24112025_08_Autorisation faite à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le vote du budget 2026
Procès-verbal du conseil municipal
SÉANCE DU 27 OCTOBRE 2025
Liste délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 octobre 2025
- D27102025_01 Convention d’étude en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain de l’îlot rue Jules Ferry avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée
- D27102025_02 Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et du parvis de l’Eglise – Convention de rénovation d’éclairage public avec le SYDEV – Aménagement tranches A B et C
- D27102025_03 Mise à disposition à titre gratuit de salles communales en période électorale aux candidats aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026 pour la tenue de réunions publique
- D27102025_04_Budget principal décision modificative n°1
- D27102025_05_Budget Annexe lotissement Jonquilles décision modificative n°1
- D27102025_06_Clôture du budget annexe Lotissement les Jonquilles
- D27102025_07_Harmonisation des tarifs funéraires à compter du 1er novembre 2025
- D27102025_08_Subventions exceptionnelles sollicitées par des associations
- D27102025_09_Autorisation de signature du contrat d’engagement pour un concert par le groupe de musique Fair’Play – Soirée des bénévoles 2025
- D27102025_10_Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- D27102025_11_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
Procès-verbal du conseil municipal
29 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations 29 09 2025 examinées lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- D29092025_01_Convention Hors Programme avec Vendée Eau – déplacement poteau incendie -rue de Nantes
- D29092025_02_Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée section AP n°955
- D29092025_03_Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°955 ancien presbytère
- D29092025_04_Acquisition parcelle AK559 – Parking de la gare Quartier la Mothe
- D29092025_05_Aménagement de l’avenue Napoléon Bonaparte et parvis de l’Église – Attribution du marché de travaux
- D29092025_06_Participation au financement de la Protection Sociale complémentaire volet Santé – procédure labellisation
- D29092025_07_Contrat de cession pour l’accueil du spectacle Ensorcelarium – Animation du 31.10.2025 Halloween aux Halles
- D29092025_08_Contrat d’engagement pour un spectacle en déambulation – Animation de la Journée Nature et Saveurs du 13.09.2026
- D29092025_09_Sentier La Croix Hosannière_ Création du sentier de promenade et de randonnée et mise en place d’une convention de passage
Procès-verbal du conseil municipal
SÉANCE DU 1er SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er septembre 2025
- D01092025_01_Aménagement de l’avenue Bonaparte
- D01092025_02_Cession d’un délaissé de voirie rue des Peuplier
- D01092025_03_Cession de parties d’un chemin communal au lieu-dit Le Chaigne
- D01092025_04_Convention Hors programme avec Vendée eau_ Poteaux Incendies_rue des Jonquilles_rue des Eglantiers_Lieu-dit La Cossonnière
- D01092025_05_Convention n°02.077.2025 Hors programme avec Vendée eau_viabilisation parcelles Ilots A et B _Lotissement des Mares
- D01092025_06_Avenant n°1 à la Convention n°2025.SL.0019 avec SyDEV feux micro régulés
- D01092025_07_Convention de servitudes avec Enedis_amélioration de la desserte électrique_La Gimonière
- D01092025_08_Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles LORA
- D01092025_09_Participation de la commune à la course et marche solidaire la Joséphine 2025
- D01092025_10_Solidarité _soutien de la commune des Achards aux communes sinistrées des Corbières
- D01092025_11-Demande de subvention pour le poste de Chef de projet Petites Ville de Demain
Procès-verbal du conseil municipal