DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 28 AVRIL 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 avril 2025
SÉANCE DU 31 MARS 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 31 mars 2025
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- D31032025_01_Approbation des comptes de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes Lotissement Les Jonquilles et Lotissement Les Mares dressés par receveur
- D31032025_02_Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs
- D31032025_03_Compte administratif 2024 du budget principal
- D31032025_03A – Annexe
- D31032025_03A – Annexe 2
- D31032025_04_Compte administratif 2024 du budget annexe Lotissement Les Jonquilles
- D31032025_04A-annexe-tamponne-1
- D31032025_05_Compte administratif 2024 du budget annexe Lotissement Les Mares
- D31032025_05A-annexe -1
- D31032025_05A-annexe-2
- D31032025_06_Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal
- D31032025_07_Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2024
- D31032025_07-annexe-1
- D31032025_07-annexe-2
- D31032025_08_Vote du budget Primitif 2025 du budget principal
- D31032025_08A-annexe-1
- D31032025_08A-annexe-2
- D31032025_08A-annexe-3
- D31032025_08A-annexe-4
- D31032025_08A-annexe-5
- D31032025_09_Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D31032025_09A-annexe-1
- D31032025_09A-annexe-2
- D31032025_09A-annexe-3
- D31032025_10_Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares »
- D31032025_10A-annexe-1
- D31032025_10A-annexe-2
- D31032025_10A-annexe-3
- D31032025_11_Constitution de provisions pour créances irrécouvrables et Constitution de provisions pour Restes à recouvrer, frais de mise en Fourrière des voitures
- D31032025_12_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-01 Aménagement Avenue Napoléon BONAPARTE
- D31032025_13_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-02 Site des Mares- Art et Nature
- D31032025_14_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-03 Secteur Belle Eugénie
- D31032025_15_Fiscalité directe locale vote des taux d’imposition 2025
- D31032025_15-annexe-1
- D31032025_16_Passeports pour l’accession 2025
- D31032025_17_Subventions aux associations au titre de l’année 2025
- D31032025_18_Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
- D31032025_19_Adhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »
- D31032025_19-annexe-1
- D31032025_20_Convention avec le SyDEV Programme annuel de rénovation éclairage public 2025 (L.RN.152.24.004)
- D31032025_20-annexe-1
- D31032025_21_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’un effacement de réseau électrique Rue du Plessis (E.ER.152.23.002).
- D31032025_21-annexe-1
- D31032025_21-annexe-2
- D31032025_22_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de signalisation lumineuse Feux micro-régulés Rue du Général de Gaulle (L.FS.152.24.001)
- D31032025_22A-annexe-1
- D31032025_22A-annexe-2
- D31032025_23_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de rénovation des boules (L.RN.152.24.003)
- D31032025_23-annexe-1
- D31032025_24_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération d’éclairage du terrain d’entraînement de football (L.TS.152.24.001)
- D31032025_24A-annexe-1
- D31032025_24A-annexe-2
- D31032025_25_Convention cadre Petites Villes de Demain – Avenant n°2
- D31032025_25-annexe-1
- D31032025_26_Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée
- D31032025_26-annexe-1
- D31032025_27_Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
- D31032025_27-annexe-1
- D31032025_27-annexe-2
- D31032025_28_Acquisition par voie de prescription acquisitive de la parcelle cadastrée section AH n°36 Rue Jean Moulin
- D31032025_29_Convention de mise à disposition des équipements sportifs au bénéfice des collèges
- D31032025_30_Convention quadripartite de mises à disposition de terrains de football entre la commune de Talmont Saint hilaire, la Commune de Les Achards
- D31032025_30-annexe-1
- D31032025_31_Modifications du tableau des effectifs communaux
- D31032025_31-annexe-1
SÉANCE DU 24 FÉVRIER 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 février 2025
- D24022025_01_Débat d’orientation budgétaire 2025
- D24022025_01_ Annexe 1
- D24022025_01_ Annexe 2
- D24022025_02_Demande de subvention auprès de l’Etat DETR DSIL travaux de réhabilitation Espace Culturel George Sand
- D24022025_03A_Avance de trésorerie au budget annexe CCAS EHPAD Béthanie
- D24022025_03 – Annexe 1
- D24022025_03 – Annexe 2
- D24022025_04_Création d’un Club House Multi-Associations
- D24022025_04 – Annexe 1
- D24022025_04 – Annexe 2
- D24052025_05A_Vente Amiable de la parcelle cadastrée section AP n°958
- D24052025_05 – Annexe 1
- D24022025_06_ Solidarité avec la population de Mayotte
- D24022025_07_Cession des parcelles ZB n°140 et 141
- D24022025_07 – Annexe 1
- D24022025_08_Exclusion du droit de préemption urbain des ventes du Lotissement dénommé Le Domaine des Alizés
- D24022025_09-Fédération nationale des chasseurs Charte d’engagement Sensibilis’haie
- D24022025_10_Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Habilitation du Centre de Gestion de la FPT de la Vendée
- D24022025_11_Marché de groupement de commandes pour la fourniture de carburant
- D24022025_11- Annexe
- D24022025_12_Marché de groupement de commandes pour la défense intérieure et extérieure contre l’incendie
- D24022025_12 – Annexe
- D24022025_13_Marche de groupement de commandes de fourniture installation et maintenance de défibrillateurs cardiaques automatisés externes et accessoires
- D24022025_13 – Annexe
- D24022025_14-création Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la délinquance CLSPD
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
- D09122024_01_Budget principal Décision modificative n°3
- D09122024_01-annexe-tamponne-2
- D09122024_02_Autorisastion faite à Mr le Maire d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le vote du budget 2025
- D09122024_03_Mise à jour de la liste des immobilisations amortissables et fixation de leur durée d’amortissement
- D09122024_03-annexe
- D09122024_04-Attribution du marché de travaux de la rue Tourneret et ses impasses
- D09122024_04-annexe
- D09122024_05_Installation et maintenance d’un système de vidéo protecton dans la zone des Achards Convention et Transaction avec la CCPA
- D09122024_05-annexe
- D09122024_06_Avenant n°4 à la convention d’organisation du service commun informatique et télécommunications
- D09122024_06-annexe
- D09122024_07_Convention de mise à disposition des équipements sportifs au profit des collèges publics et privés
- D09122024_08_Cession des parcelles cadastrées section AH n°88 et 380
- D09122024_09_Création d’emplois saisonniers et pour accroissement temporaire d’activité
- D09122024_10_A10. Rapport d’activité 2023 CCPA
- D09122024_10_Rapport d’activités 2023 de la CCPA
- D09122024_11_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités de Vendée
- D09122024_11-annexe
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
- D18112024_01 Mise à jour du tableau des effectifs communaux
- D18112024_01-annexe
- D18112024_02-Creation d’un emploi d’adjoint technique territorial pour accroissement temporaire d’activité
- D18112024_03 Organigramme des services communaux Mise à jour
- D18112024_03-annexe
- D18112024_04-Protection Sociale Complementaire Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents.
- D18112024_05 Ilot charruyeau Demande de subvention Etat au titre du Fonds vert Recyclage du foncier
- D18112024_06 Convention de prestation pour l’élaboration Schema communale de défense contre l’incendie entre commune et AMPCV
- D18112024_06-annexe
- D18112024_07 Fixation des tarifs du spectacle Jeune public 2025
- D18112024_07-annexe
- D18112024_08 Participation à la retraite des sapeurs pompiers 2024
SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 octobre 2024
- D21102024_01_Secteur de la Gare Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°543D23092024_01-Echange foncier avec soulte
- D21102024_02_Autorisation du lancement de marché de maitrise d’oeuvre pour le projet d’aménagement de Av Bonaparte et du parvis de l’Eglise
- D21102024_03_Ilot Charruyeau Demande de Subvention Départementale au titre du programme Logement et Aménagement des Communes
- D21102024_04_Budget principal_Décision Modificative n°2
- D21102024_04-annexe-Décision Modificative 2
- D21102024_05_Dispositif qualité commerce Préférence Commerce 2025-2026 pour les commerces et services de la commune des Achards
SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
- D23092024_01-Echange foncier avec soulte
- D23092024_02_Vente à l’Établissement Public Foncier de la Vendée du bien cadastre section AC n°98
- D23092024_03_Passeports pour l’accession supplémentaires au titre de l’année 2024
- D23092024_04TER_Budget principal décision modificative n°1
- D23092024_05_Demande de subvention pour le poste de chef de projet – Petites Villes de Demain
- D23092024_06_Subvention exceptionnelles sollicitées par des associations
- D23092024_07_Location des salles des sports par des organismes extérieurs
- D23092024_08_Adoption du règlement intérieur des services communaux
SÉANCE DU 26 AOÛT 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 août 2024
- D26082024_01-Lotissement communal Les Mares choix du bailleur social et conditions pour acquisition ilots A et B
- D26082024_02-Acquisitions des parcelles cadastrées section AD 4, 5 et 6
- D26082024_03- Bilan concertation et arrêt ZAEnR
- D26082024_03-annexe concertation du public
- D26082024_03-annexe-cartes et tableau ZAEnR
- D26082024_04-annexe convention éclairage Rue du Passage
- D26082024_04-annexe convention réseau électrique Rue du Passage
- D26082024_04-convention SyDEV effacement réseau électrique rue du Passage
- D26082024_05-annexe Convention de participation La Joséphine
- D26082024_05-Participation à la Joséphine
- D26082024_06-Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
SÉANCE DU 8 JULLET 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
- D08072024_01 Lotissements a usage d’habitation dénomination de la voirie
- D08072024_02 Convention portant reconnaissance de servitude administrative pour l’établissement du réseau de distribution d’électricité
- D08072024_03-Désaffectation et déclassement d’une partie d’un délaissé de voirie au lieu-dit Le Chaigne
- D08072024_04-Convention relative à la mise à disposition du terrain de football et de ses équipements – Complexe Thierry-Omeyer – rue du Stade aux Achards entre la Commune
- D08072024_05-Propositions d’offres promotionnelles d’AXA « Assurance santé pour votre commune » et « Dépendance pour votre commune »
- D08072024_06-La gestion du temps de travail et la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT)
- D08072024_07-Institution du temps partiel et modalités d’exercice
- D08072024_08-Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) pour les agents de la collectivité
- D08072024_09-Fixant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne-Temps (CET)
- D08072024_10-Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires de la commune en cas de fin de relation de travail
- D08072024_11-Personnel territorial – Définition de ratio de promotion aux grades d’avancement
- D08072024_12-Poste de Directrice Générale Adjointe Délibération ajustant le grade après recrutement
- D08072024_13-Création d’un poste de chef de projet « Petites Villes de Demain »
SÉANCE DU 27 MAI 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 mai 2024
- D22042024_01 Opération mixte au 32 avenue Clemenceau subvention d’équipement exceptionnelle au profit de la SAS MétropolysD27052024_01-Avance de trésorerie du budget principal de la commune au budget annexe du CCAS « EHPAD Béthanie » prolongation du délai de remboursement
- D27052024_02-Demande de subvention exceptionnelle
- D27052024_03-Acquisition par voie de prescription acquisitive
- D27052024_03-annexe
- D27052024_04-Espace Culturel attribution MP toitures
- D27052024_05-Attribution du groupement de commandes pour travaux d’entretien, de balayage, de réparation de voirie et des réseaux d’assainissement
- D27052024_06-Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°173
- D27052024_07-Installation de sites de compostage partagé validation d’un modèle de convention type encadrant la mise en œuvre et le suivi des sites de compostage entre Tr
- D27052024_07-annexe
SÉANCE DU 22 AVRIL 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 avril 2024
- D22042024_01 Opération mixte au 32 avenue Clemenceau subvention d’équipement exceptionnelle au profit de la SAS Métropolys
- D22042024_02 Convention tripartite relative au raccordement à l’éclairage public des caméras de vidéo protection entre le SyDEV, la Commune des Achards et la Comm
- D22042024_03 Demande de subvention auprès du Département pour la restauration de l’église Notre Dame de l’Annonciation
- D22042024_04 Désaffectation et déclassement Ricordeau
SÉANCE DU 25 MARS 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 25 mars 2024
- D25032024_01 Fiscalité directe locale vote des taux
- D25032024_01-annexe
- D25032024_02 subventions aux associations 2024
- D25032024_02-annexe
- D25032024_03 Avenant 2 Ilot Charruyeau EPF
- D25032024_03-annexe
- D25032024_04 Adhésion centrale d’achat Vendée Numérique
- D25032024_04-annexe
- D25032024_05 Lotissement Domaine des Alizés T1 & 2 dénomination voirie
- D25032024_06 Lotissement Domaine des Alizés T1 & 2 Convention de transfert
- D25032024_06-annexe
- D25032024_06-annexe2
- D25032024_07 Lotissement Abbé GAUCHER dénomination voirie
- D25032024_08 Lotissement Abbé GAUCHER convention de transfert
- D25032024_08-annexe
- D25032024_09 Lotissement Le Clos des Tulipes dénomination voirie
SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 février 2024
- D26022024_01 approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes « Lotissement Les Jonquilles » et « Lotissement Les Mares »
- D26022024_02 Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_02-annexe- Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_02-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_02-annexe-Page des signatures Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_03 Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_03-annexe-Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_03-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_03-annexe-Pages des signatures Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_04 Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_04-annexe- Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_04-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_04-annexe-Pages des Signatures Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_05 Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal
- D26022024_06 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2023
- D26022024_07 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_07-annexe-Note de présentation brève BP 2024
- D26022024_07-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_07-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_08 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_08-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_08-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_09 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_09-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_09-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_10 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- D26022024_11 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2401-BONAP « aménagement Avenue Napoléon Bonaparte »
- D26022024_12 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2402-MARES « Site des Mares- Art et nature »
- D26022024_13 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2403-EUGENI « Secteur Belle Eugénie »
- D26022024_14 Passeports pour l’accession 2024
- D26022024_15 Protection Sociale Complémentaire – conventions de participation pour la couverture risque prévoyance des agents
- D26022024_16 Projet ARCADUS convention de transfert des espaces et équipements communs
- D26022024_16-annexe-A16- convention ARCADUS
- D26022024_16-annexe-convention
- D26022024_17 Convention de mise à disposition du service Affaires scolaires Intercommunal pour la gestion des inscriptions scolaires
- D26022024_17-annexe-A17 – convention MAD inscriptions scolaires
- D26022024_18 Zones d’accélération pour les Energies renouvelables – modalités de concertation
SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 12 février 2024
- D12022024_01 Installation deux nouvelles conseillères municipales suite à démissions
- D12022024_02 Débat d’orientations budgétaires
- D12022024_02-Annexe 1 Rapport Orientations Budgétaires 2024
- D12022024_03 Création d’un emploi de Directeur Général Adjoint
- D12022024_04 Vente à l’amiable de la parcelle cadastrée section AP n°341 pour partie
- D12022024_05 Transfert des espaces communs de la résidence Les Chasselas située au lotissement Les Jonquilles dans le domaine
- D12022024_06 Convention avec le SyDEV Programme annuel de rénovation éclairage public-2024-L.RN_.152.24.002
SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
- D11122023_01 Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- D11122023_01-annexe-tamponne-1-1
- D11122023_02 Adoption du règlement budgétaire et financier
- D11122023_02 annexe-tamponne-1
- D11122023_03 Budget général Décision Modificative n°2
- D11122023_03-annexe-tamponne-1
- D11122023_04 Autorisation faite à Monsieur le Maire
- D11122023_05 Demande de dotation auprès de l’Etat
- D11122023_06 Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
- D11122023_07 Tarifs « cimetières » à compter du 1er janvier 2024
- D11122023_08 Tarifs du spectacle Jeune Public 2024
- D11122023_08-annexe-tamponne-1
- D11122023_09 Participation à la retraite des pompiers volontaires au titre de l’année 2023
- D11122023_10 Délégations du Conseil Municipal au Maire modifications
- D11122023_11 Convention d’adhésion à la « Prestation Paie » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée
- D11122023_11-annexe-tamponne-1
- D11122023_12 Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours emploi compétences » (PEC) au sein des services techniques
- D11122023_13 Création des emplois saisonniers et accroissement temporaire d’activité
SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 novembre 2023
- D20112023_01_Projet de renouvellement urbain ilot Buton
- D20112023_01-annexe-tamponne-1
- D20112023_02_Avenant de trésorerie au budget annexe du CCAS EHPAD BETHANIE
- D20112023_03_Autorisation de l’acquisition du garage situé 4 rue de Nantes
- D20112023_04_Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de curage, d’entretien, de balayage, de réparation de voirie et d’assainissement
- D20112023_04-annexe-tamponne-1
- D20112023_05_Adhésion au groupement de commande pour l’achat de fournitures de bureau
- D20112023_06_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
-
D20112023_06-annexe-tamponne-1
- D20112023_07_Création d’une impasse donnant sur la rue des Charmilles dénomination de la voie
- D20112023_08_Dénomination de voies nouvellement créées – Lotissement desservi par la rue Jules Ferry
SÉANCE DU 23 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- D23102023_01M_Budget annexe Lotissement les Jonquilles décision modificative n° 1
- D23102023_02_Modalités de reversement des aides versées par le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
- D23102023_03_Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’Opération mixte 32 rue Clemenceau
- D23102023_04M_Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports de Gaz au titre de l’année 2023
- D23102023_05M_Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférentes aux ouvrages de transport et de distribution de Gaz
- D23102023_06_Rapport 2022 sur le prix et la qualité public d’eau potable
- DM1 LOT LES JONQUILLES
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 25 septembre 2023
- D25092023_01_Adoption M57
- D25092023_02_Amortissements
- Annexe 2 – Tableaux amortissements
- Annexe 3 – budget principal
- D25092023_04_Vestiaires Football _ Attribution du marché de travaux
- D25092023_05_ Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Annexe 5 – Liste référents déontologues
SÉANCE DU 28 AOÛT 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 août 2023
- D28082023_-01_-Suppression des communes déleguées a compter du 1 janvier 2024
- D28082023_ 01_annexe _ courrier Maire délégué
- D28082023_-02_-Validation de l’étude de faisabilité d’aménagement OAP d’entrée du Quartier La Chapelle
- D28082023_-02-annexe-1-_-OAP-n°LA_5
- D28082023_-02_-annexe-2-_-ESQ_LesAchards_OAP_Rapport_10.07.2023
- D28082023_-03_Vente à l’amiable de la parcelle cadastrée section AP-n°342 pour partie parcelle du Presbytère Quartier La-Mothe-Achard
SÉANCE DU 26 JUIN 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 juin 2023
- D26062023_01. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Annexe 1.RAPPORT DE LA CLECT 29 03 2023 V2
- D26062023_02. Institution du reversement du produit de la taxe d’aménagement des zones d’activités à la Communauté de Communes du Pays des Achards
- Annexe 2. CONVENTION REVERSEMENT TA
- Annexe 2. TAXE D’AMENAGEMENT CC LES ACHARDS
- D26062023_03. Demande de subvention auprès du Département pour la restauration et sécurisation de l’Eglise Saint Jacques
- D26062023_04. Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’aménagement d’une liaison cyclable et d’une passerelle entre les deux bourgs des Achards
- D26062023_05. Lotissement Les Mares autorisation de dépôt d’un permis d’aménager modificatif
- D26062023_06. Lotissement Les Mares prix de vente des parcelles et conditions d’acquisition et de revente des lots
- Annexe 6. grille tarifaire LC Les Mares
- D26062023_07. Création de vestiaires Football en modulaires pré-équipés – Autorisation de dépôt du permis de construire et lancement des marchés de travaux
- Annexe PIECES GRAPHIQUES PC VESTIAIRES LES ACHARDS
- D26062023_08. Recensement des chemins ruraux
- D26062023_09. Inventaire des chemins ruraux convention avec la Fédération Régionale des Chasseurs des Pays de la Loire et le Comité Régional de la Randonnée Pédestre
- D26062023_10. Tarifs de l’Ecole Municipale des Sports à compter de la rentrée scolaire 2023-2024
- Annexe 10.CONVENTION REVENTE GOODIES A SIGNER
- D26062023_11. Subvention exceptionnelle sollicitée par ELAK
- D26062023_12B. Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°561 (ancien CER)
- D26062023_13. Convention de vente de goodies entre l’Office de Tourisme Intercommunal et la commune
- D26062023_14. Modification du tableau des effectifs communaux
- A14. Convention LES ACHARDS-Ekosentia
SÉANCE DU 22 MAI 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 mai 2023
- D22052023_01-opération mixte vente du foncier
- D22052023_02-opération mixte fin d’exécution Moe
- D22052023_03-agrandissement ateliers MP avenants
- D22052023_04-Vidéoprotection avenant
- D22052023_05-Lotissement Les Mares mesures compensatoires
- D22052023_06-convention entretien bâtiments Enfance Jeunesse
- Annexe 6 – 2023_CONVENTION REMBOURSEMENT DEPENSES ENTRETIEN LES ACHARDS
- D22052023_07-convention mise à dispo personnel services tecchniques
- Annexe 7 – CONVENTION MISE A DISPO SERVICE TECHNIQUE
- D22052023_08-convention mise à dispo personnel administratif
- Annexe 8 – LA_convention personnel adtif_aff sco
- D22052023_09-demande de subvention exceptionnelle
- D22052023_10-RODP Gaz naturel
- D22052023_11-création de 2 emplois saisonniers
- D22052023_12-création poste dispositif PEC
SÉANCE DU 24 AVRIL 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 avril 2023
- D24042023_01_Lotissement les Mares dénominations de la voirie
- D24042023_02_ Opération mixte au 32 avenue Clemenceau constatation de la désaffection à l’usage public et déclassement du domaine public
- D24042023_03_Passeports pour l’accession 2023
- D24042023_04_Convention pour travaux neufs de signalisation lumineuse Feu vert récompense Rue Maréchal de Lattre de TAssigny
- D24042023_04-annexe-Convention pour travaux neufs de signalisation lumineuse Feu vert récompense Rue Maréchal de Lattre de TAssigny
- D24042023_05_ equipements sportifs et aires de jeux vérif rectification
- D24042023_05-annexe-convention Groupement équipements sportifs aires de jeux (1)
SÉANCE DU 27 MARS 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 mars 2023
- D27032023_01_Approbation-des-comptes-de-gestion-2022-du-budget-principal-et-des-budgets-annexes-Lotissement-Les-Jonquilles-et-Lotissement-Les-Mares
- D27032023_02-annexe2_Note de présentation
- D27032023_02-annexe3_CA 2022 LES ACHARDS
- D27032023_02-annexe4_ Signatures CA
- D27032023_02-annexe5_Bilan acquisition et cession Immo
- D27032023_03-annexe2_Signature CA
- D27032023_03-annexe3_CA Les Jonquilles
- D27032023_04 CA LC Les mares
- D27032023_04-annexe2_Signature CA
- D27032023_05 Affectation du résultat budget principal
- D27032023_06 bilan acquisitions et cessions immo
- D27032023_07-annexe1_ETAT 1259-2023 SIGNE
- D27032023_08 vote BP 2023 budget principal
- D27032023_08-annexe2_Note de synthese
- D27032023_08-annexe3_LES ACHARDS budget primitif
- D27032023_08-annexe4_Signatures BP 2023_
- D27032023_09 vote BP 2023 LC Les Jonquilles
- D27032023_09-annexe3_Lot LES JONQUILLES BP 2023
- D27032023_10 vote BP 2023 LC Les Mares
- D27032023_10-annexe2_Lot LES MARES BP 2023
- D27032023_10-annexe3_Signatures BP LES MARES 2023
- D27032023_11 subventions aux associations 2023
- D27032023_11_annexe1SUBVENTION ASSO 2023.pdf
- D27032023_12 revalorisation prévoyance
- D27032023_13 RIE
SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 février 2023
- D27022023_01 DOB
- Annexe D27022023 01
- Annexe D27022023_02
- D27022023_03 Transfert du patrimoine éclairage public
- Annexe D27022023_03
- Annexe D27022023_03/2
- D27022023_05 Accord cadre signalisation horizontale
- D27022023_06 SyDEV Programme annuel de rénovation Eclairage public
- Annexe D27022023_06
- 27022023_07 création emploi adjoint technique Accroissement Temp
SÉANCE DU 23 JANVIER 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
- D23012023_01-DETR DSIL 2023 – EP Bonaparte et Tourneret
- D23012023_02-Garantie d’emprunt Valle du Plessis II
- D23012023_03-Préférence commerce
- D23012023_04-Adjt tech Accroiss Temp
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
- D12122022_01-avis CM ICPE méthanisation AGRIMETH’ACHARDS
- D12122022_02- dénomination voie ZA Rue du Progrès
- D12122022_03-Fixation RODP
- D12122022_04-ouverture quart des crédits BP 2023
- D12122022_05-tarifs location salles communales
- D12122022_06-tarifs produits dérivés goodies
- D12122022_07-tarif spectacle Jeune public 2023
- D12122022_08-groupements de commandes maintenance équipements sportifs
- D12122022_09-tarifs photocopies
- D12122022_10-emploi adj adm accroiss temps
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 novembre 2022
- D21112022_01 – Création de vestiaires Foot – déclaration sans suite du marché de travaux, fin d’exécution du marché de Maîtrise d’oeuvre
- D21112022_02 video protection convention SyDEV
- D21112022_03 dénomination voie ZA
- D21112022_04 RPQS Eau potable
- D21112022_05 budget principal DM2
- D21122022_06-Participation-retraite-pompiers-volontaires-2022
SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
- D24102022_01 – Lotissement des Mares – Attribution du marché de travaux
- D24102022_02 – Agrandissement des ateliers municipaux – Attribution des marchés de travaux
- D24102022_03 – Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie pour cession à la SCI GIGARO
- D24102022_04 – Convention avec le SyDEV pour rénovation d’éclairage d’horloges astronomiques – Convention n°2022.ECL.0586 Armoires 009 et 507
- D24102022_05 – Fibre optique convention d’occupation temporaire du domaine privé avec Vendée Numérique
- D24102022_06 – Redevance Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports du Gaz 2022
- D24102022_07 – Garantie d’emprunt sollicitée par Podeliha concernant le financement d’acquisition de 4 logements situés sur la commune des Achards Yole
- D24102022_07 contrat de prêt PODELIHA Yole
- D24102022_08 – Approbation de l’avenant n°3 à la Convention relative aux modalités d’organisation du service commun informatique et télécommunications
- D24102022_08 Avenant N°3_Les Achards Droit à tirage
- D24102022_09 – Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- Fibre optique convention d’occupation temporaire du domaine privé
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
- Délibération – Lotissement Les Mares – Conventions concessionnaires
- Délibération – CertiNergy – Convention du regroupement dossiers CEE
- Convention de partenariat CertiNergy
- Délibération – Règlement Attribution subventions associations
- Annexe Règlement MAJ
- Délibération – Création adjoint administratif accroissement temporaire